Conditions générales de vente

I. Objet

Les présentes conditions ont pour objet de définir les droits et obligations du Vendeur et du Client dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par Maisons Nebularium.

II. Produits et services

Maisons Nebularium propose une sélection d’articles ésotériques, issus de collaborations avec des artistes et artisans, de fournisseurs spécialisés, et des pièces uniques trouvées en brocante. Chaque produit est accompagné d'une description et de photographies illustratives permettant au Client de bien s’informer avant l’achat. Toutefois, des variations et imperfections peuvent apparaître en raison de la nature artisanale, naturelle ou ancienne de certains produits.

III. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC). En vertu de l’article 293 B du Code général des impôts (exonération de TVA accordée au régime de la micro-entreprise), la TVA est non applicable. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

IV. Commandes

Pour passer commande, le Client doit ajouter les produits souhaités à son panier, vérifier les informations de commande, puis effectuer le paiement via les options disponibles. La validation de la commande par le Client constitue une acceptation des Conditions Générales de Vente en vigueur.

V. Paiement

Les paiements sont effectués par carte bancaire via le système de paiement sécurisé de Webflow, qui utilise Stripe pour le traitement des paiements. Le règlement complet doit être réalisé pour que la commande soit confirmée.

VI. Livraisons et expéditions

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande. Maisons Nebularium dessert la France métropolitaine, incluant Andorre et Monaco.

Les colis sont généralement préparés avec soin et expédiés dans un délai de 24h à 48h (hors week-ends et jours fériés) après réception du paiement. Le délai moyen de livraison varie de 2 à 5 jours ouvrables selon le transporteur sélectionné.

En tout état de cause, et conformément à la loi, le délai maximal de livraison est fixé à 30 jours à compter de la commande. En cas de retour du colis au Vendeur en raison d'un défaut de retrait par le Client dans les délais impartis par le transporteur, les frais d'une éventuelle réexpédition seront à la charge exclusive du Client. À défaut de réexpédition, la commande sera annulée et seul le prix du ou des produits sera remboursé (les frais de livraison initiaux restant à la charge du Client).

Pour plus d'informations à ce sujet, rendez-vous sur la page Livraisons et Retours.

VII. Droit de rétractation et retours

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, le Client bénéficie d’un délai légal de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Ce droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés (Article L. 221-28). Aucun retour ne sera accepté si les produits retournés ont été visiblement utilisés, endommagés, modifiés ou brisés par le Client, les rendant impropres à la revente.

Pour exercer ce droit de rétractation immédiatement, le Client peut remplir le formulaire de rétractation en ligne mis à sa disposition sur le site.

Pour tout retour dans le cadre du droit de rétractation, la procédure ci-dessous doit être intégralement respectée :

• Le Client doit impérativement informer le Vendeur de sa décision de rétractation en envoyant un e-mail clair à l’adresse suivante : hello@maisons-nebularium.com.
• Le Vendeur transmettra par retour d’e-mail les modalités et l’adresse de retour du colis.
• Les articles doivent être renvoyés, aux frais exclusifs du Client, dans leur emballage d’origine intact, en parfait état de revente, accompagnés de la facture ou du numéro de commande, dans un délai maximal de 14 jours suivant la notification de la rétractation.
• Une fois le retour réceptionné, contrôlé et validé par le Vendeur, le remboursement du prix du produit (hors frais de retour) sera effectué dans un délai maximal de 14 jours par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Le Client est responsable des frais et des risques liés au retour des produits. En cas de dommage, de perte durant le transport ou si le produit retourné est incomplet ou présente des signes d'utilisation, la responsabilité incombe au client. Dans ces cas, le remboursement pourra être réduit ou refusé. Si le retour est refusé, le produit pourra être renvoyé au Client à ses frais. Il est vivement recommandé d’utiliser un mode de transport fiable avec suivi, signature ou assurance, et de conserver une preuve d’expédition.

À l'attention de Maisons Nebularium – hello@maisons-nebularium.com :
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Je vous informe par la présente que je souhaite me rétracter de ma commande concernant le(s) produit(s) suivant(s) :
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- Nom du ou des produit(s) retourné(s) :
- Numéro de commande :
- Commandé le : [JJ/MM/AAAA]
- Reçu le : [JJ/MM/AAAA]
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Vos coordonnées- Nom et prénom :
- Adresse postale :

Date : [JJ/MM/AAAA]
Signature (si vous envoyez ce formulaire au format papier)

VIII. Garanties et responsabilités

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

Le Client est invité à utiliser les produits conformément aux conseils et indications fournis. Maisons Nebularium ne pourra être tenue responsable des résultats obtenus ou des conséquences liées à un usage détourné ou non conforme des produits.

Les articles proposés par Maisons Nebularium sont destinés à accompagner le Client dans ses pratiques spirituelles ou ésotériques. Leur efficacité repose sur des croyances personnelles, des intentions, et des usages spécifiques propres à chacun. En aucun cas, ils ne peuvent être considérés comme des outils garantissant des résultats mesurables ou scientifiques. Maisons Nebularium décline toute responsabilité en cas de non-réalisation des effets escomptés, ceux-ci dépendant exclusivement de la sensibilité, de la perception, et de l’implication personnelle du Client.

IX. Protection des données personnelles

Maisons Nebularium collecte certaines données personnelles dans le cadre de la gestion des commandes. Le traitement des données se fait dans le respect de la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données collectées sont utilisées uniquement pour les besoins de traitement de la commande, la livraison, et pour l’analyse des visites sur le site via Google Analytics.

Pour plus d'informations, consultez notre page Informations légales.

X. Propriété intellectuelle

Les contenus, illustrations, textes, et images présents sur le site Maisons Nebularium sont protégés par des droits d’auteur et sont la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des contenus du site est strictement interdite.

XI. Règlement des litiges

En cas de litige, le Client est invité à contacter Maisons Nebularium pour une résolution à l'amiable. Si aucun accord n'est trouvé, le litige sera soumis aux tribunaux compétents selon la loi française.